CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE FIRSTSTOP.FR

APPLICABLES AU 23/03/2022

 

1. PRINCIPES GÉNÉRAUX

 

Concernant les présentes conditions générales

 

1.1  BRIDGESTONE EUROPE NV/SA , société anonyme de droit belge, dont le siège social est sis Kleine Kloosterstraat 10, 1932 Zaventem, immatriculée à la Banque Carrefour des Entreprises ( sous le numéro n° 0441 192 820, et avec le numéro de TVA intracommunautaire français FR44 842 476 277 (ci-après la « SOCIETE »)

 

1.2  Les présentes conditions générales (les « CONDITIONS GENERALES ») s’appliquent sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues sur le Site Internet, auprès d’acheteurs CONSOMMATEURS âgés de plus de 18 ans révolus et bénéficiant d’une pleine capacité juridique (ci-après dénommés le/s « CLIENTS »), désirant acquérir les MARCHANDISES et/ou SERVICES proposés à la vente par la SOCIETE sur le site Internet https://www.firststop.fr (ci-après le « SITE INTERNET »). Ce SITE INTERNET n’est pas destiné aux PROFESSIONNELS.

 

1.3  Les présentes conditions générales s’appliquent en conjonction avec la Politique de confidentialité et la Politique en matière de cookies qui sont disponibles sur le SITE INTERNET (ci-après, identifiées de manière globale comme les « CONDITIONS JURIDIQUES »).

 

1.4  Les présentes CONDITIONS GENERALES s’appliquent à l’achat de MARCHANDISES et SERVICES, ainsi qu’à la prise de rendez-vous sur le SITE INTERNET pour des SERVICES rendus pour la SOCIETE par un SOUS-TRAITANT DE SERVICE du réseau First Stop en France dans son AGENCE.

 

1.5  Les présentes CONDITIONS GENERALES s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles pour les ventes réalisées exclusivement en AGENCE ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par la SOCIETE sur le SITE INTERNET constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

 

1.6  Ces CONDITIONS GENERALES s’appliquent seulement aux ventes initiées par le biais de votre COMMANDE sur le SITE INTERNET. Par conséquent, les commandes que vous passeriez auprès du SOUS-TRAITANT DE SERVICE et les ventes opérées par le SOUS-TRAITANT DE SERVICE directement dans son AGENCE  n’entrent pas dans le champ d’application de ces CONDITIONS GENERALES.

Veuillez lire les CONDITIONS JURIDIQUES avec attention avant de prendre rendez-vous et en imprimer ou télécharger une copie pour consultation ultérieure. La validation de la commande par le CLIENT vaut acceptation sans réserve des présentes CONDITIONS GENERALES, et plus généralement des CONDITIONS JURIDIQUES. Ainsi, pour effectuer un achat de MARCHANDISES et/ou SERVICES, ainsi que pour prendre un rendez-vous, vous devez confirmer avoir pris connaissance des présentes CONDITIONS JURIDIQUES et les avoir acceptées.

 

1.7  Nous attirons votre attention sur l’importance de bien vérifier la bonne adaptation des pièces que vous choisissez pour l’entretien de votre véhicule, notamment en fonction du modèle, de l’année de mise en service, de la motorisation du véhicule et sur la nécessité de fournir toutes informations utiles pour se faire. Nous déclinons toute responsabilité en cas de réservation d’un produit inadapté, qu’il soit posé ou non par le SOUS-TRAITANT DE SERVICE dans l’AGENCE.

 

1.8  Ces CONDITIONS GENERALES sont accessibles à tout moment sur le SITE INTERNET et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Nous nous réservons le droit de modifier les CONDITIONS JURIDIQUES, dont ces CONDITIONS GENERALES, à tout moment à notre discrétion.

 

1.9  Les modifications de ces CONDITIONS GENERALES sont opposables aux utilisateurs du Site Internet à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.

 

1.10 NOUS ATTIRONS VOTRE ATTENTION SUR LE FAIT QUE LA SOCIETE N’EST PAS UN SOUS-TRAITANT DE SERVICE ET NE FAIT PAS PARTIE DU RÉSEAU FIRST STOP.

 

1.11 Si Vous n’êtes pas d’accord avec les présentes CONDITIONS GENERALES, vous ne devez pas effectuer d’achat ni prendre de rendez-vous par le biais du Site Internet.

 

 

2. DÉFINITIONS

 

« Nous », « notre » et « nos » se rapportent à la SOCIETE

 

« Vous » et « votre/vos » se rapportent à vous en tant que CLIENT

 

« AGENCE » désigne le ou les point(s) de vente physique(s) opéré(s) par le SOUS-TRAITANT DE SERVICE

 

« CLIENT » a le sens défini dans l’article  1.2. Ce terme pourra être utilisé indifféremment à la place du terme CONSOMMATEUR, et inversement, dans les présentes CONDITIONS GENERALES.

 

« COMMANDE » désigne une commande que vous passez conformément à ces CONDITIONS GENERALES. 

 

« CONSOMMATEUR » désigne une personne physique qui agit pour des besoins qui sont extérieurs à son métier, son commerce ou son activité professionnelle.

"CONTRAT" désigne le contrat légalement contraignant conclu entre vous et notre SOCIETE, et consistant en notre CONFIRMATION DE COMMANDE et les CONDITIONS JURIDIQUES;

 

« PROFESSIONNEL » désigne une personne physique ou une personne morale qui agit pour des besoins qui sont liées à son métier, son commerce ou son activité professionnelle.

 

« CONFIRMATION DE COMMANDE » désigne la communication écrite envoyée par la SOCIETE via le SITE INTERNET  au CLIENT et au SOUS-TRAITANT DE SERVICE sélectionné par le CLIENT, pour confirmer la commande par le CLIENT de MARCHANDISES et SERVICES via le SITE INTERNET.

 

« MARCHANDISES » désigne les PNEUMATIQUES et/ou toute autre marchandise liée aux PNEUMATIQUES.

 

« SITE INTERNET » désigne le site de vente en ligne sur Internet exclusivement en France à l’adresse suivante  https://www.firststop.fr  pour la vente de MARCHANDISES et SERVICES aux CLIENTS.

 

« PNEUMATIQUES » désigne des PNEUMATIQUES pour voitures de tourisme, camionnettes et 4x4, et dont la liste figure sur le SITE INTERNET au moment considéré.

 

« PRIX » : désigne les prix proposés sur le SITE INTERNET pour des MARCHANDISES  et les SERVICES proposés dans l’AGENCE sélectionnée par le CLIENT

 

« RESEAU FIRST STOP » désigne  les  AGENCES:

  • exploitées directement par la société FIRST STOP AYME SAS, dont le siège social est sis 17-19 rue Jean-Zay, 69800 Saint Priest, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le n°722 620 119;
    • exploitées sous franchise FIRST STOP par des commerçants indépendants. Ces derniers sont entièrement responsables des ventes conclues avec vous pour les ventes réalisées directement dans leur établissement hors vente en ligne sur le SITE INTERNET, sans solidarité avec la SOCIETE.

 

« SERVICES » désigne les services suivants, de manière non-exhaustive, que le SOUS-TRAITANT DE SERVICES peut être en mesure de rendre dans son AGENCE : vérifier l’adéquation des MARCHANDISES au VÉHICULE du CLIENT, démonter les PNEUMATIQUES à remplacer, monter les PNEUMATIQUES, gonfler les PNEUMATIQUES à la pression adéquate, alignement des roues, inspection visuelle pour rechercher les problèmes sur tous les PNEUMATIQUES, y compris la roue de secours, paramétrage du système de contrôle de pression des PNEUMATIQUES (« TPMS ») (selon le cas), mais également les produits tels que l’huile, les plaquettes de freins, etc.

 

« SERVICE CLIENT » : Service disponible selon les conditions et pendant les heures et jours, au numéro de téléphone, à l’adresse email, ou via les autres moyens de communications, mentionnés sur le SITE INTERNET (https://www.firststop.fr/contactez-nous.html).

 

« SOUS-TRAITANT DE SERVICE » désigne la société adhérente au RESEAU FIRST STOP en France et proposant les SERVICES de montage de pneus et autres services dans son/ses AGENCE(S) et référencé sur la liste publiée sur le SITE INTERNET au moment considéré.

 

« VÉHICULE » désigne une voiture de tourisme, une camionnette, un 4x4 ou une remorque qui peut être équipée de PNEUMATIQUES.

 

 

3. COMMANDE

 

3.1 Pour passer une commande sur le SITE INTERNET, vous devez :

 

1) vous connecter;

2) sélectionner les PNEUMATIQUES que le SOUS-TRAITANT DE SERVICE devra monter sur  votre véhicule et/ ou d’autres MARCHANDISES et SERVICES que vous souhaitez acheter. Le CLIENT pourra être amené à fournir, pour certaines catégories de MARCHANDISES et/ou SERVICES, des renseignements sur son véhicule afin de lui afficher les produits adaptés à son véhicule (ex. modèle du véhicule, …).

3) sélectionner l’AGENCE chez qui les MARCHANDISES et les SERVICES commandés seront livrés ;

4) sélectionner une heure de rendez-vous ;

5) indiquer les autres informations obligatoires ;

6) cliquer sur le bouton d’envoi approprié.

 

3.2 Les informations nécessaires sont : la civilité, les nom et prénom, l’adresse de facturation qui doit est domiciliée exclusivement en France, un numéro de téléphone, une adresse e-mail valide . Le CLIENT renseignera également sa volonté de recevoir ou non des offres commerciales de la SOCIETE, du réseau FIRST STOP et/ou de ses partenaires.

 

Le CLIENT pourra , supprimer ou ajouter des MARCHANDISES et/ou SERVICES à son Panier à tout moment. Le CLIENT pourra choisir de commander des MARCHANDISES sans service de montage. Dans ce cas, il devra décocher l’option montage lors du paiement.

 

3.3 Il est précisé que les MARCHANDISES et SERVICES présentés sur le SITE INTERNET peuvent être achetés en ligne lorsque le bouton « Ajouter au panier » est présent sur la fiche de la MARCHANDISE ou du SERVICE sélectionné.

 

Après sélection du/des MARCHANDISE(S) et/ou SERVICE(S), choix des quantités souhaitées, insertion dans le « Panier » et Validation du « Panier », le CLIENT sera dirigé sur une page formulaire destinée à fournir toutes les informations nécessaires pour la création de la facture.

 

3.4 A ce stade, la commande fait l’objet d’un récapitulatif reprenant tous les éléments suivants : MARCHANDISE(S) et/ou SERVICE(S), quantités, prix unitaire, réductions éventuelles, montant total de la commande incluant les frais de livraison.

Le CLIENT pourra revenir sur sa commande, la compléter, la modifier ou l’annuler tant qu’il ne l’aura pas validée. Le CLIENT validera sa commande en cliquant sur “Valider mon panier”.

 

Le CLIENT choisira l’AGENCE à laquelle les MARCHANDISES seront livrées et/ou les SRVICE(S) rendus.

 

Le CLIENT choisira son mode de paiement et validera son choix en cliquant sur “Avant validation de ma commande, je reconnais avoir une obligation de paiement et j'ai lu et accepté les CONDITIONS GENERALES.

 

Après avoir coché la case visée ci-dessus, le CLIENT arrivera sur l’interface de paiement afin d’approuver une réservation de paiement sur sa carte de crédit.

Lorsque le CLIENT aura validé son Panier, et la réservation de paiement, la commande ne pourra plus faire l’objet d’une modification de la part du CLIENT. Le CLIENT peut toutefois modifier son rendez-vous (jour et heure) en contactant le SERVICE CLIENTS.

 

Conformément aux articles 221-18 à L 221-28 du code de la consommation, le CONSOMMATEUR bénéficie d’un droit de rétractation. Pendant ce délai de 14 jours, le CLIENT peut annuler sa COMMANDE dans les conditions de l’Article 9 des Présentes CONDITIONS GENERALES.

 

Dans le cas où le CLIENT ne se présenterait pas au rendez-vous sans avoir modifié son rendez-vous via le SERVICE CLIENT, des frais pourraient lui être facturés.

Dans le cas où le CLIENT n’aurait pas annulé sa commande dans les conditions de l’Article 9 des présentes CONDITIONS GENERALES, et ne se serait pas présenté à son rendez-vous ou venu chercher chez PNEUMATIQUESS dans le cas où aucun service de montage n’aurait été choisi, le prix des MARCHANDISES sera en totalité dû.

 

3.5 A la suite de la passation de la COMMANDE, nous enverrons au CLIENT une CONFIRMATION DE COMMANDE confirmant les éléments de la COMMANDE via le SITE INTERNET, afin de permettre au CLIENT de vérifier la marque, le modèle et les dimensions des MARCHANDISES, l’AGENCE sélectionnée, le jour et l’heure de rendez-vous sélectionnés. Si le jour ou l’heure de rendez-vous  choisis à l’AGENCE sélectionnée ne conviennent plus, le CLIENT doit contacter le SERVICE CLIENT du SITE INTERNET pour prendre un autre rendez-vous.

 

3.6 L’AGENCE sélectionnée par le CLIENT lors de sa navigation conditionne éventuellement le prix applicable au MARCHANDISE et/ou SERVICE(S) sélectionné(e) ainsi que la disponibilité de la MARCHANDISE et/ou du SERVICE. Le CLIENT a néanmoins la faculté de changer à tout moment d’AGENCE sélectionnée lors de sa navigation et avant de valider sa commande. Dans cette hypothèse, le CLIENT reconnaît avoir été informé que cette modification peut avoir une influence sur le prix et la disponibilité de la MARCHANDISE et/ou du/des SERVICE(S) commandé(s).

 

3.7 La vente ne sera considérée comme définitive qu’après la CONFIRMATION DE COMMANDE envoyée par la SOCIETE par courrier électronique dans un délai maximum de vingt-quatre (24) heures à compter de l’enregistrement de la commande par le CLIENT. Si ce courrier électronique de confirmation d’enregistrement de la commande n’était pas reçu dans les délais indiqués, il appartient au CLIENT de contacter le SERVICE CLIENT du SITE INTERNET, car il est possible que sa commande n’ait pu être enregistrée pour des motifs techniques. Si l’adresse électronique ou vos autres données sont erronées, nous déclinons toute responsabilité en cas d’absence de CONFIRMATION DE COMMANDE.

 

LA CONFIRMATION DE COMMANDE reprendra la nature et les quantités commandées, le prix unitaire de chacun(e) des MARCHANDISES et/ou SERVICES, le prix toutes taxes comprises (TTC) en euro de la commande. Pour les CONSOMMATEURS, la CONFIRMATION DE COMMANDE indiquera également les conditions délais et les modalités d’exercice du droit de rétractation

 

Les informations enregistrées par le système informatique du SITE INTERNET sont considérées comme valant preuve de la COMMANDE (contenu et date).

 

3.8 La SOCIETE s’engage à informer le CLIENT par tout moyen à sa convenance, notamment en cas de problème d’approvisionnement de produits, de commande anormale, de difficultés prévisibles, d’indisponibilité d’une MARCHANDISE, d’incidents de paiement, ou de non réception de documents justificatifs, et de la marche à suivre dans ces différents cas.

 

3.9 Dans certains cas, en dépit de nos efforts, nous pourrions ne pas être en mesure de vous livrer les MARCHANDISES mentionnées dans la CONFIRMATION DE COMMANDE, ou nous pourrions devoir vous demander de sélectionner un autre SOUS-TRAITANT DE SERVICE. Cela peut notamment se produire :

1) si les MARCHANDISES ne sont plus produites ou sont (temporairement) indisponibles ;

2) s’il s’avère que les MARCHANDISES que vous aviez sélectionnées ne sont pas appropriées pour votre véhicule ;

3) si le SOUS-TRAITANT DE SERVICE que vous aviez sélectionné sur le SITE INTERNET n’est pas disponible ou n’est pas en mesure de vous fournir les MARCHANDISES et /ou SERVICES que vous aviez sélectionnés.

 

Le cas échéant, le SERVICE CLIENT du SITE INTERNET vous contactera pour vous informer. Vous pouvez décider d’annuler votre COMMANDE et de repasser une nouvelle COMMANDE. Si vous annulez votre COMMANDE, le montant de la réservation de paiement sur votre carte de crédit sera reversée ou le montant que vous nous avez éventuellement payé pour la COMMANDE vous sera remboursé.

Nous avons aussi le droit d’annuler votre COMMANDE si :

 

1) nous estimons raisonnablement que :

-  vous êtes impliqué dans une quelconque fraude ;

-  vous n’avez pas communiqué toutes les informations obligatoires que nous vous avions demandées ;

- vous n’avez pas communiqué des informations nécessaires ou utiles permettant de sécuriser votre paiement ;

- vous avez enfreint ces CONDITIONS JURIDIQUES ;

-  il existe une autre raison légitime d’annuler la COMMANDE ;

 

2) un contentieux vous oppose à nous ou au SOUS-TRAITANT DE SERVICE dans le cadre d’une commande antérieure.

 

 

4. MARCHANDISES ET SERVICES

 

4.1 Chaque MARCHANDISE proposée sur le SITE INTERNET possède une fiche descriptive avec ses principales caractéristiques. L’offre de MARCHANDISES sur le SITE INTERNET s’entend dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des MARCHANDISES sont fournies au moment de la validation de la commande par le CLIENT.

 

Le CLIENT a connaissance du fait que la disponibilité des MARCHANDISES est affichée à titre informatif et que malgré la fréquence de mise à jour des stocks, il peut exister un écart entre l’information fournie au CLIENT et le stock réel.

En cas de rupture de stock des MARCHANDISES dont le SOUS-TRAITANT DE SERVICE a besoin pour exécuter un SERVICE ne sont pas disponibles, le SERVICE CLIENT du SITE INTERNET  contactera le CLIENT par courrier électronique ou par téléphone  pour éventuellement déplacer le rendez-vous ou procéder à son annulation au choix du CLIENT.

 

4.2 La SOCIETE propose au CLIENT, lors de l’achat de certains MARCHANDISES, la possibilité d’ajouter au Panier les SERVICES de prestations de montage et/ou autres SERVICES.

Certains de ces SERVICES peuvent également être achetés seuls.

 

 

5. PRISE DE RENDEZ-VOUS

 

5.1  Le CLIENT aura la possibilité de choisir par le biais du SITE INTERNET la plage horaire de rendez-vous de son choix parmi les créneaux de rendez-vous disponibles proposés par l’AGENCE sélectionnée.

 

Le jour et l’heure de rendez-vous dépend de la disponibilité proposée par l’AGENCE .  Nous ferons nos meilleurs efforts pour que les créneaux de rendez-vous disponibles proposés par l’AGENCE sélectionnée soient mis à jour quasiment en temps réel,. Néanmoins, nous ne pouvons garantir cette disponibilité et notre responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée à ce titre.

 

5.2 Le CLIENT doit vérifier la taille et les spécifications des PNEUMATIQUES actuellement montés sur le véhicule avant de prendre un rendez-vous et de sélectionner les PNEUMATIQUES, ainsi que les éventuelles recommandations constructeur propre à son VEHICULE. Le SITE INTERNET propose un aide à la sélection des bons PNEUMATIQUES. Si le CLIENT n’a pas choisi les bons PNEUMATIQUES sur le SITE INTERNET, le SOUS-TRAITANT DE SERVICE aidera à obtenir les bons pneus afin de pouvoir  reprogrammer le rendez-vous.

 

5.3  Les rendez-vous ne peuvent être pris que dans une AGENCE localisée sur le territoire français, Corse incluse .

 

5.4 Le CLIENT est tenu d’être présent lors du rendez-vous et mettre le VEHICULE à disposition sur le lieu de rendez-vous convenu.

5.5 Outre les droits que confère le paragraphe 5, si le CLIENT  souhaite modifier ou annuler le rendez-vous pour quelque raison que ce soit , le CLIENT doit contacter le SERVICE CLIENT du SITE INTERNET  à tout moment avant le jour du rendez-vous, au plus tard la veille..

 

5.6 L’AGENCE  pourra exceptionnellement déplacer le rendez-vous à une autre plage horaire et/ou autre jour, ou annuler le rendez-vous, uniquement en cas de raison fondée et après accord avoir obtenu préalablement l’accord du CLIENT. Dans ce cas, le SERVICE CLIENT du SITE INTERNET en informera le CLIENT.

 

6. PRIX DES MARCHANDISES ET SERVICES PROPOSES SUR LE SITE INTERNET FIRSTSTOP.FR

 

6.1 Tous les prix affichés sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC). . Les prix sont soumis à la TVA française en vigueur le jour de la CONFIRMATION DE COMMANDE.

 

Les prix donnés pour les SERVICES peuvent supposer l’utilisation de pièces ou de MARCHANDISES réservées ou achetées exclusivement dans l’AGENCE.

6.2 Les prix mentionnés  sur le SITE INTERNET comprennent :

 

1)     Le(s) MARCHANDISES et/ou le(s) SERVICE(S) que vous aurez sélectionnés ;

2)     la TVA applicable ;

3)     la taxe environnementale la taxe sur les déchets électriques et électroniques, et/ou toute autre taxe, éventuellement applicable(s), conformément à la réglementation applicable.

 

Le montant total facturé sera mentionné dans la CONFIRMATION DE COMMANDE, en euro.

 

Les prix des MARCHANDISES indiqués ne comprennent pas :

-        le montage,

-        l’équilibrage et les valves des pneus (sauf si une mention contraire est présente, dans le cadre d’une offre promotionnelle).

 

6.3 Les MARCHANDISES et SERVICES sont proposés aux tarifs en vigueur figurant sur le SITE INTERNET au jour de l’enregistrement de la commande par le SITE INTERNET.

La SOCIETE se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment par simple modification du site internet www.firststop.fr.

 

6.4 Les prix affichés s’entendent pour la vente à distance et ne pourront en aucun cas être appliqués à une vente en magasin.

 

 

7. CONDITIONS DE PAIEMENT

 

7.1 Lors de la passation de la COMMANDE, le CLIENT devra renseigner sa carte bancaire sur le SITE INTERNET (Carte bleue, VISA, MASTERCARD). Seule une réservation de paiement sera alors effectuée.

 

7.2 Le paiement de la COMMANDE sera débité en totalité dans les 24 heures de la livraison des MARCHANDISES ou de la réalisation du/des SERVICE(S). La réservation de paiement sera reversée et le paiement effectif de la COMMANDE sera débité.

 

7.3 Les réservations de paiement et les paiements ne peuvent être effectués que sur le SITE INTERNET. Aucun paiement pour une COMMANDE réalisée sur le SITE INTERNET ne pourra être effectué à l’AGENCE auprès du SOUS-TRAITANT DE SERVICE.

 

7.4 La facture sera envoyée au CLIENT par email sous format pdf.

 

 

8. TRANSFERT DE PROPRIETE

 

La SOCIETE reste propriétaire des MARCHANDISES réservées ou vendues sur le SITE INTERNET jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix.

Le défaut de paiement peut entraîner la revendication des MARCHANDISES et l’exigibilité immédiate de toutes les sommes dues.

Ces dispositions ne font pas obstacle à ce que Vous soit transféré, dès la livraison, les risques de perte et de détérioration des MARCHANDISES vendues ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.

 

 

9. DROIT DE RETRACTATION DU CONSOMMATEUR

 

Cet article vise le droit de rétractation accordée aux consommateurs par la législation française et ne s’applique par conséquent que si Vous êtes un CONSOMMATEUR.

 

9.1 Conformément aux articles 221-18 à L 221-28 du code de la consommation, le CONSOMMATEUR bénéficie d’un droit de rétractation d’une durée de 14 jours jours civils qui suivent, à compter du lendemain de la livraison des PRODUITS ou à compter du lendemain de l’entrée en vigueur du CONTRAT d’achat de SERVICES.. Ce délai est porté à 12 mois si nous n’avons  pas communiqué les informations relatives au droit de rétractation conformément à l’article L221-20 du code de la consommation.

 

9.2 Le CLIENT n’a pas à justifier d’un motif de retour et n’encoure pas de pénalités en cas d’exercice de votre droit de rétractation.

 

9.3 Le CLIENT supporte seulement les coûts de renvoi directs de la MARCHANDISE. Le CLIENT doit renvoyer les MARCHANDISES au SOUS-TRAITANT DE SERVICE, en les faisant livrer au SOUS-TRAITANT DE SERVICE. Les MARCHANDISES doivent se trouver dans leur état d’origine et dans leur emballage d’origine fermé, avec la facture.

 

9.4 Pour exercer le droit de rétractation, le CLIENT doit envoyer un email au SERVICE CLIENT en indiquant sa volonté de se rétracter, incluant toutes les informations permettant d’identifier sa COMMANDE. La demande du CLIENT doit être dénuée de toute d’ambiguïté quant à sa  volonté de se rétracter.

 

9.5. Ce droit de rétractation doit être exercé :

  • pour la livraison de MARCHANDISES, sous 14 jours civils à compter du lendemain de la livraison des MARCHANDISES. Dans ce cas, contactez notre SERVICE CLIENT. La MARCHANDISE est retournée à vos frais et à vos risques, complet c’est-à-dire avec tous les accessoires fournis le cas échéant, neuf, en bon état, non installé, dans son emballage d’origine si possible avec le(s) notice(s) le cas échéant, accompagné de la preuve d’achat du produit. Les produits scellés pour des raisons réglementaires ou de sécurité ou encore de garantie qui auront été descellés ne pourront pas faire l’objet du droit de rétractation.

  • pour la fourniture de SERVICES, sous 14 jours civils à compter du lendemain de l’entrée en vigueur du CONTRAT (c’est-à-dire l’envoi d’une CONFIRMATION DE COMMANDE pour la fourniture de SERVICES). Dans le cas d’une prestation de SERVICE réservée en ligne, si vous prenez rendez-vous en AGENCE pour qu’elle soit réalisée avant la fin du délai de rétractation qui Vous est accordé par la loi, vous renoncez expressément à votre droit à rétractation. Si toutefois Vous changez d’avis avant la fin de la prestation, la partie de la prestation déjà réalisée Vous sera facturée. Certains produits, du fait de leur nature, qui auront commencé à être consommés ou qui auront été descellés (tels que huile, plaquettes ou disques de frein, etc.) après que Vous ayez accepté la réalisation de la prestation de SERVICE, ne pourront pas être repris par notre SOCIETE. Conformément à l’article L 221-25 du code de la consommation, Vous ne pouvez plus exercer votre droit de rétractation quand la prestation pleinement exécutée a commencé avec votre accord avant la fin du délai de rétractation et qu’il Vous y avez renoncé expressément (article L 221-28 1° du code de la consommation) ou en cas de fourniture d’un produit confectionné selon vos spécifications ou nettement personnalisé (article L 221-28 3° du code de la consommation, par exemple pneumatique monté sur jante, etc.) ou encore lorsqu’après la livraison du produit celui-ci est mélangé de manière indissociable avec d’autres produits (article L 221-28 6° du code de la consommation).

 

9.6. Le CONSOMMATEUR ne peut  pas exercer son  droit de rétractation du CONTRAT et n’a pas le droit de renoncer à l’achat dans les cas suivants :

▪  pour des MARCHANDISES: si les MARCHANDISES livrées consistent en PNEUMATIQUES qui ont été montés par le SOUS-TRAITANT DE SERVICE  ou d’autres MARCHANDISES qui risquent de se détériorer ou d’être périmées rapidement.

▪  pour des SERVICES : si la livraison de SERVICES a commencé avant la fin de la période de 14 jours civils à compter du lendemain de l’envoi de la CONFIRMATION DE COMMANDE.

 

9.7. Une résiliation du CONTRAT en annulant l’achat d’un SERVICE entraîne automatiquement l’annulation  de l’achat de la MARCHANDISE correspondant.

 

9.8 Une fois informés de la volonté du CONSOMMATEUR d’exercer son droit de rétractation, nous disposons d’un délai de 14 jours pour le rembourser. Toutefois, le remboursement peut être différé à partir de la récupération de la MARCHANDISE par l’AGENCE  ou de la réception de la preuve de renvoi de la MARCHANDISE, la première des deux dates étant la date retenue pour le départ du délai de 14 jours.

 

 

10. GARANTIE LEGALE ET CONTRACTUELLE

 

Les MARCHANDISES vendues  par le SITE INTERNET peuvent disposer de la garantie du fabricant en fonction des produits et marques concernés. Lorsque ces garanties sont accordées, elles sont donc susceptibles d’être différentes selon les produits (durée,...), la marque et les fournisseurs concernés. Il est précisé que la SOCIETE n’apporte aucune garantie supplémentaire à celle du fabricant.

 

Pour pouvoir bénéficier de la garantie des MARCHANDISES, il convient impérativement de conserver la facture d’achat des MARCHANDISES.

Pendant la période de garantie, afin de faire valoir ses droits, le CLIENT devra, sous peine de déchéance de toute action s’y rapporter, informer la SOCIETE, par courrier électronique confirmé par courrier recommandé avec accusé de réception, de l’existence des défauts dans un délai maximum de 7 jours à compter de leur découverte. La réclamation sera transmise au fabricant qui se positionnera sur la recevabilité après expertise le cas échéant.

 

Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après-vente pour tout problème ou de panne sur une  MARCHANDISE vous pouvez contacter le SERVICE CLIENT du SITE INTERNET  

 

En tout état de cause, les garanties contractuelles ne couvrent pas :

  • le remplacement des consommables
  • l'utilisation anormale ou non conforme des MARCHANDISES. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les MARCHANDISES
  • les pannes liées aux accessoires (câbles d'alimentation...)
  • les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non-conforme à l'usage pour lequel la e MARCHANDISE est destinée
  • les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure
  • les interventions et réparations réalisées sur la MARCHANDISE par des tiers.

La garantie contractuelle du constructeur ne fait pas obstacle à la garantie légale contre les vices cachés ni à la garantie légale de conformité.

 

 

11. GARANTIE POUR LES SERVICES  

 

Notre garantie pour les SERVICES s’applique uniquement si Vous Nous informez par e-mail ou par lettre recommandée avec accusé de réception dans les délais légaux  et si Vous Nous transmettez la FACTURE.

 

Si votre réclamation est valide et légitime, vous aurez uniquement droit au remplacement ou au remboursement du SERVICE.

 

 

12. NOTRE RESPONSABILITÉ

 

12.1 Les informations techniques (y compris les caractéristiques complètes) se trouvant sur le SITE INTERNET ou qui y sont liées sont communiquées “en l’état” et “telles que disponibles”, sans aucune garantie ou déclaration. Elles proviennent de différentes sources (étiquettes de produits, catalogues de fabricants, presse, etc.) qui ne permettent pas d’établir une comparaison valide entre MARCHANDISES.

 

Les informations se trouvant sur le SITE INTERNET ou qui y sont liées, ou obtenues autrement de nous n’ont pas de valeur contractuelle et ne peuvent engager notre responsabilité. Vous ne devez pas vous fier à des informations sans vous renseigner d’abord afin de les vérifier. En particulier, vous devez toujours vous renseigner afin de vérifier l’adéquation de MARCHANDISES à votre véhicule chez le SOUS-TRAITANT DE SERVICE.

 

12.2 Excepté pour les SERVICES réalisés par le SOUS-TRAITANT DE SERVICE dans le cadre des COMMANDES passés sur le SITE INTERNET, notre SOCIÉTÉ n’est pas responsable de l’exploitation ou de la gestion d’aucune des AGENCES des SOUS-TRAITANTS DE SERVICE.

12.3 Toutefois, aucune stipulation des présentes CONDITIONS GENERALES n’a vocation à limiter quelques droits que ce soit que la législation locale applicable pourrait Vous conférer en tant que CONSOMMATEUR ou autres droits prévus par la législation qui ne peuvent pas être exclus, ni à exclure ou à limiter notre responsabilité envers vous en cas de décès ou de dommage corporel résultant de notre négligence.

 

 

13. CIRCONSTANCES ÉCHAPPANT À NOTRE CONTRÔLE RAISONNABLE

 

Si nous ne sommes pas en mesure de remplir nos engagements ou si nous sommes retardés en raison de circonstances échappant à notre contrôle raisonnable, nous ne pourrons pas être tenus pour responsables de cette défaillance ou de ce retard. Cependant, nous respecterons nos obligations dès que ce sera raisonnablement possible en cas de retard.

 

 

14. PROTECTION DE VOS DONNEES PERSONNELLES

 

Nous attachons une grande importance au droit au respect de la vie privée des utilisateurs du SITE INTERNET.

 

Le stockage, le traitement et l’utilisation de données à caractère personnel sont couverts par notre Politique de confidentialité.

 

Chaque fois que vous communiquez des données à caractère personnel, FIRST STOP traite ces informations conformément aux stipulations de notre politique de confidentialité et conformément aux obligations légales en matière de traitement de données à caractère personnel.

 

 

15. PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Vous admettez et acceptez que les droits d’auteur, de bases de données, de marques et autres droits de propriété intellectuelle ou autres droits de propriété en rapport avec le SITE INTERNET, notamment son contenu – sous toutes les formes – et sa présentation, nous appartiennent en permanence ou appartiennent à nos fournisseurs de données et autres concédants.

 

Il est strictement interdit d’utiliser une quelconque partie du SITE INTERNET, notamment son contenu – sous toutes les formes – et sa présentation sans autorisation écrite préalable de LA SOCIETE. L’utilisation sans autorisation écrite préalable de NOTRE SOCIETE peut constituer une violation de droits de propriété intellectuelle, sauf disposition légale expresse.

 

 

16. LITIGES

 

Pour toute réclamation, le CLIENT peut contacter le SERVICE CLIENT.

 

En cas d’échec de ce processus, conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le CLIENT a la possibilité de saisir gratuitement un médiateur agréé par la Commission d’Evaluation et de Contrôle de la Médiation pour lui soumettre toute réclamation liée à un achat d'une MARCHANDISE ou d'une prestation de SERVICE sur le SITE INTERNET, introduite au cours des douze (12) derniers mois.

Pour les SERVICES : Pour les AGENCES exploitées directement par la société FIRST STOP AYME SAS, et pour certaines AGENCES exploitées sous franchise FIRST STOP, adhérentes à MMOBILIANS (ex-CNPA, le CLIENT peut ainsi déposer sa requête par écrit auprès du:

Médiateur Mobilians (ex  Conseil national des professions de l’automobile (CNPA)), par courrier à l’adresse suivante : 43 bis route de Vaugirard – CS 80016 – 92197 Meudon Cedex, par courriel à l’adresse suivante : mediateur@mediateur-cnpa.fr ou directement via le site Internet du médiateur : www.mediateur-cnpa.fr

 

Pour les MARCHANDISES : le CLIENT a également la possibilité d'accéder à la plateforme européenne des litiges mise en place par la Commission européenne à l'adresse suivante :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR.

 

La solution proposée par le Médiateur ne s’impose pas aux parties, qui restent libres à tout moment de sortir du processus de Médiation.

 

Tous les litiges auxquels le présent contrat pourrait donner lieu, concernant tant sa validité, son interprétation, son exécution, sa résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun..

 

 

17. DROIT APPLICABLE

 

De convention expresse entre les parties, le présent CONTRAT est régi et soumis au droit français.

 

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent CONTRAT serait nulle et non avenue par un changement de législation ou réglementation, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes CONDITIONS GENERALES.

 

 

18. DIVERS

 

Le fait que l’une des parties ne fasse pas appliquer une disposition du CONTRAT ne constitue pas un abandon de cette disposition. Le fait de ne pas faire appliquer une disposition du CONTRAT n’affectera aucunement le droit de faire appliquer cette disposition par la suite.

 

La nullité ou l’inapplicabilité d’une quelconque disposition du CONTRAT n’affectera aucunement la validité ou l’applicabilité des autres dispositions.

 

 

19. ACCES AUX CONDITIONS GENERALES

 

La version actualisée de ces CONDITIONS GENERALES est disponible en permanence sur le SITE INTERNET.